LA CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE ARABE UNITAIRE Stéphane Parédé 

LA CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE ARABE UNITAIRE

Stéphane Parédé 

(Ébauche, En cours de rédaction)

PRÉAMBULE

La République Arabe Unitaire, consciente de l'histoire et de la culture commune des peuples arabes, s'engage à construire une société démocratique, juste et solidaire. Elle reconnaît l'importance de l'islam dans la culture arabe, tout en garantissant la liberté de culte et la protection des minorités.

TITRE I : PRINCIPES FONDAMENTAUX

- Article 1 : La République Arabe Unitaire est un État fédéral, démocratique et social.

- Article 2 : L'islam est la religion de l'État, mais la liberté de culte est garantie à tous.

- Article 3 : La langue officielle est l'arabe.

- Article 4 : La République Arabe Unitaire est fondée sur les principes de justice, d'égalité et de solidarité entre les citoyens.

TITRE II : DROITS ET LIBERTÉS

- Article 5 : Tous les citoyens sont égaux en droits et en devoirs.

- Article 6 : La liberté d'expression, de réunion et d'association est garantie.

- Article 7 : Le droit à la vie, à la sécurité, à l'éducation et à la santé est garanti à tous les citoyens.

TITRE III : ORGANISATION DE L'ÉTAT

- Article 8 : La République Arabe Unitaire est composée de régions autonomes.

- Article 9 : Le pouvoir est exercé par un président élu au suffrage universel direct, avec un mandat limité.

- Article 10 : Le parlement est composé de représentants élus par les citoyens, avec un rôle législatif et de contrôle du gouvernement.

TITRE IV : ÉCONOMIE ET SOCIÉTÉ

- Article 11 : L'économie est fondée sur la coopération et la mutualisation des ressources.

- Article 12 : La justice sociale est un objectif fondamental de l'État.

- Article 13 : La protection de l'environnement et des ressources naturelles est garantie.